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Entente de licence de l'utilisateur
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Entente de licence de l'utilisateur
IMPORTANT : LISEZ ATTENTIVEMENT AVANT DE TÉLÉCHARGER OU
D’INSTALLER CE LOGICIEL
CETTE ENTENTE DE LICENCE D’UTILISATEUR (CETTE « ENTENTE ») EST
UNE ENTENTE LÉGALE ENTRE VOUS ET AUDIOVOX CORPORATION ET,
SI APPLICABLE, TOUTE FILIALE DE AUDIOVOX, TELLE QUE DÉFINIE
CI-DESSOUS (LE TOUT ÉTANT DÉSIGNÉ PAR « AUDIOVOX »),
RELATIVEMENT AU LOGICIEL ET AUX PILOTES DE L’APPAREIL
AUDIOVIDÉO PORTATIF NUMÉRIQUE DE MARQUE RCA, POUVANT
INCLURE DES COMPOSANTS LOGICIELS ASSOCIÉS, DES LOGICIELS
INCLUS PAR AUDIOVOX SOUS LICENCE DE TIERCES PARTIES («
CONCÉDANT ») ET LES DOCUMENTS ASSOCIÉS, S’IL Y A LIEU (LE TOUT
ÉTANT DÉSIGNÉ PAR « LOGICIEL »). CETTE ENTENTE CONTIENT DES
LIMITES, RESTRICTIONS ET AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ LÉGAUX ET
SPÉCIFIE AUSSI LA DURÉE DE VOTRE LICENCE.
EN INSTALLANT CE LOGICIEL OU EN CLIQUANT SUR LE BOUTON
D’ACCEPTATION DU LOGICIEL, EN COPIANT OU EN UTILISATION D’UNE
AUTRE MANIÈRE CE LOGICIEL, VOUS RECONNAISSEZ ET CONVENEZ
QUE VOUS AVEZ LU CETTE ENTENTE, QUE VOUS LA COMPRENEZ ET
QUE VOUS CONSENTEZ À ÊTRE LIÉ PAR SES DISPOSITIONS ET
CONDITIONS. CE LOGICIEL EST PROTÉGÉ PAR LES LOIS SUR LE DROIT
D’AUTEUR ET LES TRAITÉS INTERNATIONAUX SUR LES DROITS
D’AUTEUR AINSI QUE LES AUTRES LOIS ET TRAITÉS SUR LA PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE.
VOUS NE POUVEZ UTILISER CE LOGICIEL QU’EN ACCORD AVEC CETTE
ENTENTE ET CETTE UTILISATION EST, PAR LES PRÉSENTES, ASSUJETTIE
À VOTRE CONSENTEMENT EXPLICITE AUX DISPOSITIONS NON
MODIFIÉES DES PRÉSENTES. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS TOUTES LES
DISPOSITIONS ET CONDITIONS DE CETTE ENTENTE, CLIQUEZ SUR LE
BOUTON DE REJET ET (OU) N’INSTALLEZ PAS LE LOGICIEL ET (OU)
N’UTILISEZ PAS CE LOGICIEL.
1. LICENCE
(a) En vertu de cette entente, vous obtenez une licence non
exclusive, non sous-licenciable, non assignable et non
transférable (sauf dans les conditions spécifiées ci-dessous) (i)
pour utiliser et installer le logiciel sur un seul ordinateur, et (ii)
pour faire une (1) copie de sauvegarde du Logiciel sous un format
permettant sa lecture pourvu que cette copie contienne tous les
avis originaux à propos de la propriété du Logiciel.
(b) Vous pouvez transférer le Logiciel et sa licence à une autre partie
seulement avec un dispositif portatif audio vidéo numérique RCA
(désigné par « Dispositif AV » et seulement si l’autre partie
accepte les dispositions et conditions de cette Entente. Si vous
transférez le Logiciel, vous devez transférer en même temps
toutes les copies à l’acquéreur ou détruire les copies non
transférées.
(c) Les dispositions de cette Entente s'appliquent à toutes les mises à
jour et mises à niveau fournies par AUDIOVOX qui remplace ou
s’ajoute au Logiciel de départ à moins que cette mise à jour ou
mise à niveau ne soit accompagnée de dispositions et conditions
distinctes de licence, auquel cas, les dispositions et conditions de
cette licence distincte s’appliquent. Vous reconnaissez et
acceptez que AUDIOVOX puisse automatiquement télécharger
des mises à jour ou des mises à niveau au Logiciel sur un
ordinateur afin de mettre à jour, améliorer ou ajouter des mises
au point éventuelles au Logiciel.
2. RESTRICTIONS À LA LICENCE
(a) Sauf pour les licences accordées expressément par cette Entente,
aucune autre licence et aucun autre droit ne sont octroyés ou mis
en cause.
(b) Vous ne pouvez pas (i) offrir le Logiciel sur un réseau où il
pourrait être utilisé par plusieurs ordinateurs simultanément; (ii)
modifier, traduire, désosser, décompiler, désassembler (à moins
que cette restriction soit expressément interdite par la loi) ou
créer des ouvrages dérivés basés sur le Logiciel ou (iii) copier le
Logiciel, sauf si cela est expressément permis par les présentes ou
(iv) retirer ou modifier tout avertissement concernant le droit
d’auteur sur toutes les copies du Logiciel; ou (v) louer ou prêter le
Logiciel. Vous convenez d’utiliser le Logiciel seulement d’une
manière qui respecte toutes les lois en vigueur dans les
juridictions où vous utilisez le logiciel, incluant, mais sans
limitation, les restrictions en vigueur relativement au droit
d’auteur et aux autres droits relatifs à la propriété intellectuelle.
(c) Le Logiciel peut contenir du code avant publication qui n’offre
pas le rendement propre à du code final. Dans ce cas, le Logiciel
pourrait ne pas fonctionner correctement. Des versions à jour du
Logiciel peuvent être téléchargées du site www.rcaaudiovideo.
com/downloads.
(d) AUDIOVOX n’a aucune obligation d’offrir un soutien au Logiciel.
(e) Le Logiciel est fourni avec des « DROITS RESTREINTS ».
L’utilisation, la reproduction ou la divulgation par le
gouvernement des États-Unis sont soumises aux restrictions
mentionnées au sous-paragraphe (c)(1)(ii) de DFARS 252. 227-
7013 ou FAR 52. 227-19 ou FAR 52. 227-14 Alt. III, s'il y a lieu.
3. TERME ET RÉSILIATION
(a) La licence entre en vigueur à la date à laquelle vous acceptez
cette Entente et demeure valide tant que cette Entente n’est pas
résiliée par l’une ou l’autre des parties.
(b) Vous pouvez résilier cette Entente et la licence qui l’accompagne
sans avis ou délai en détruisant ou en supprimant de manière
permanente le Logiciel et toutes ses copies.
(c) Si vous contrevenez, en tout ou en partie, à l’une des dispositions
de cette Entente, la licence est automatiquement résiliée sans
avis de AUDIOVOX.
(d) Au moment de la résiliation de cette Entente et de la licence qui
l’accompagne, vous devez cesser d’utiliser le Logiciel et détruire
ou supprimer de manière permanente le Logiciel et toutes ses
copies, partielles ou entières.
4. EXONÉRATIONS DE GARANTIE
CE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL » SANS AUCUNE GARANTIE DE
QUELQUE NATURE, EXPRESSE OU IMPLICITE, INCLUANT, SANS
LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE,
D’APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE OU D’ABSENCE DE
CONTREFAÇON. VOUS PRENEZ TOUS LES RISQUES QUANT À LA
QUALITÉ ET À LA PERFORMANCE DU LOGICIEL.
SI LE LOGICIEL S'AVÉRAIT DÉFECTUEUX, VOUS (ET NON PAS
AUDIOVOX, SES FOURNISSEURS OU SES REVENDEURS) ÊTES
RESPONSABLE DE TOUS LES FRAIS REQUIS PAR TOUTE RÉPARATION
OU CORRECTION NÉCESSAIRE.
Cette exclusion de la garantie peut ne pas être permise par les lois en
vigueur. Dans ce cas, cette exclusion pourrait ne pas s’appliquer à
vous et vous avez d’autres droits selon la législation à laquelle vous
êtes assujetti.
5. DROITS RELATIFS À LA PROPRIÉTÉ
Tous les titres et droits de propriété intellectuelle, incluant, mais sans
être limités à, les droits d’auteur, relatifs au Logiciel et à ses copies
appartiennent à AUDIOVOX, à ses Concédants ou à ses fournisseurs.
Tous les droits en titre et de propriété intellectuelle relatifs aux
contenus accessibles en utilisant le Logiciel appartiennent à leurs
propriétaires respectifs et peuvent faire l’objet de droit d’auteur ou
d’autres lois ou traités sur la propriété intellectuelle. Cette licence ne
vous donne aucun droit d’utiliser ces contenus. Tous les droits non
expressément accordés sont réservés à AUDIOVOX ou à ses
Concédants.
6. LIMITES DE RESPONSABILITÉ.
(a) DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS EN VIGUEUR, EN
AUCUN CAS AUDIOVOX OU SES REVENDEURS NE SONT
RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE PARTICULIER, INCIDENT,
INDIRECT OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT
(INCLUANT, SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES RELATIFS AUX
PERTES DE PROFITS, D’INTERRUPTION DES AFFAIRES, DE